Le centre de ressources AVANCER
Analyse des besoins sociaux, qualité des ESSMS, protection des données et cybersécurité : les textes et outils utiles, accompagnés de notre lecture pratique.
Explorer les ressourcesÀ portée de main · Haute Autorité de santé
Le document de référence pour comprendre les attendus de l’évaluation de la qualité des ESSMS et nourrir votre démarche d’amélioration.
Les bons documents, ensemble
Manuel actualisé le 8 juillet 2025. À compléter avec les fiches pratiques publiées par la HAS, notamment les précisions sur la cotation présentées en janvier 2026.
Retrouver les publications de la HAS ↗Le regard du cabinet
Des guides courts pour relier les références aux décisions et aux situations de travail.
ABS & territoires
Cahier des charges, données, concertation et choix du prestataire : les questions à poser avant de lancer votre ABS.
Lire le guideÉvaluation & qualité
Comprendre les trois méthodes d’évaluation et organiser un travail d’équipe à partir des critères.
Lire le guideProtection des données
Registre, dossier usager, conservation et accès : une trame de travail fondée sur les ressources CNIL.
Lire le guideCybersécurité & continuité
Définir les priorités, organiser un mode dégradé et préparer les décisions et la communication de crise.
Lire le guideLa bibliothèque de référence
Chaque sélection précise ce que le document apporte et comment le mobiliser dans votre structure.
13 références disponibles
Le texte de référence sur l’analyse des besoins sociaux de la population et le diagnostic sociodémographique partagé avec les acteurs du territoire.
Pour votre pratiqueCadrer le périmètre de votre ABS et son articulation avec les décisions d’action sociale locale.
Consulter la sourceUn modèle de cahier des charges et un support de présentation pour préparer une analyse des besoins sociaux avec les élus, les équipes et les partenaires.
Pour votre pratiquePréciser les questions de départ, la concertation, le calendrier et les livrables attendus du prestataire.
Consulter la sourceDes indicateurs territoriaux, des cartes et des rapports pour étudier la population, les revenus, l’emploi ou les équipements à différentes échelles.
Pour votre pratiqueConstruire le socle quantitatif de l’ABS en documentant les millésimes, les périmètres et les limites des données.
Consulter la sourceLes fiches critères et les repères du dispositif national d’évaluation. Le manuel a été actualisé le 8 juillet 2025 ; les fiches complémentaires sont à consulter avec lui.
Pour votre pratiqueRelier les attendus aux pratiques, aux observations et aux documents utiles à votre démarche qualité.
Consulter la sourceLes précisions de janvier 2026 sur l’équilibre entre entretiens, observations et documents, et sur l’usage de la cotation « non concerné ».
Pour votre pratiquePréparer une lecture argumentée des constats et repérer les spécificités de votre accompagnement.
Consulter la sourceUn guide consacré aux personnes majeures accueillies en établissement sanitaire, social ou médico-social : prévention, repérage et gestion des signaux.
Pour votre pratiqueAnimer un travail d’équipe sur les situations à risque, les postures professionnelles et le circuit d’alerte.
Consulter la sourceLes ressources de la CNIL pour l’accompagnement des personnes âgées, en situation de handicap ou en difficulté, et pour la protection de l’enfance.
Pour votre pratiqueIdentifier le référentiel adapté à vos publics et aux finalités des informations recueillies.
Consulter la sourceUn outil pour décrire les finalités, les données, les destinataires, les durées et les mesures de sécurité. Une activité de traitement se raisonne par objectif, pas seulement par logiciel.
Pour votre pratiqueFaire travailler ensemble direction, métiers, DPO et prestataires sur les usages réels des données.
Consulter la sourceDes repères sectoriels pour organiser la conservation et l’archivage. Les durées se déterminent selon les traitements et les textes applicables.
Pour votre pratiquePréparer un tableau de conservation et préciser qui archive, supprime et contrôle les échéances.
Consulter la sourceDes fiches sur les habilitations, l’authentification, les échanges, les équipements et les prestataires, pour adapter la sécurité aux risques.
Pour votre pratiqueRevoir les accès au dossier usager et formaliser les mesures à vérifier avec votre partenaire informatique.
Consulter la sourceUn socle de 42 mesures pour organiser la sécurité du système d’information et dialoguer avec les équipes techniques.
Pour votre pratiqueHiérarchiser les actions sur les comptes, les équipements, les mises à jour et les sauvegardes.
Consulter la sourceDes fiches pour préparer l’organisation et coordonner les décisions stratégiques et opérationnelles lors d’un incident majeur.
Pour votre pratiqueDéfinir les rôles de crise et travailler la continuité des activités essentielles avec vos prestataires.
Consulter la sourceLe guide publié en juin 2026 aide à préparer les messages, les responsabilités et la communication interne et externe en situation de crise.
Pour votre pratiqueAnticiper l’information des équipes, des personnes accompagnées et des partenaires, avec des canaux de secours.
Consulter la sourceEssayez un terme plus général ou réinitialisez les filtres pour retrouver toute la sélection.
Sélection vérifiée le . Les documents restent accessibles sur les sites de leurs éditeurs. Nos guides proposent des pistes de mise en pratique à adapter à votre public, à vos missions et à votre organisation.
Le point de départ, c’est vous.
ABS, qualité, RGPD ou cybersécurité : échangeons sur les priorités de votre structure et les moyens de les mettre en œuvre.