1. Réunir les bons documents
Le référentiel formule les exigences ; le manuel détaille les fiches critères, leurs champs d’application et les éléments à examiner. Le manuel actualisé le 8 juillet 2025 (PDF) se lit avec les fiches complémentaires publiées depuis par la HAS.
Avant une séance de travail, préparez une liste courte : critères étudiés, documents disponibles, professionnels concernés et questions à éclaircir. Vérifiez le champ d’application de chaque critère à votre structure.
2. Comprendre les trois méthodes d’évaluation
La HAS associe une méthode à chacun des trois chapitres du référentiel. Cette organisation croise l’expérience des personnes, les pratiques professionnelles et le fonctionnement de l’établissement ou du service.
| Méthode | Point de départ |
|---|---|
| Accompagné traceur | Le vécu d’une personne accompagnée, confronté aux pratiques des professionnels. |
| Traceur ciblé | Un processus observé sur le terrain et expliqué par les professionnels. |
| Audit système | L’organisation et le pilotage, examinés avec la gouvernance et les équipes. |
3. Partir d’une situation réelle
Dans ses précisions de janvier 2026, la HAS rappelle que les constats reposent sur les entretiens, l’observation et l’analyse documentaire. Un dossier bien rangé ne suffit donc pas à apprécier la qualité de l’accompagnement.
Notre proposition de travail : choisissez une situation récente, par exemple l’accueil d’une personne ou la révision de son projet personnalisé. Faites expliciter ce qui a été réalisé, ce que la personne a compris et les difficultés rencontrées.
- Associer chaque constat à un élément observable et à sa date.
- Distinguer une pratique connue de quelques personnes d’un fonctionnement partagé.
- Retenir une action précise, un responsable et une échéance.
- Prévoir comment vérifier son effet sur l’accompagnement.
Cette trame peut alimenter votre plan d’amélioration et vos réunions qualité. L’accompagnement à la préparation et l’audit interne ont leur propre rôle ; l’évaluation réglementaire relève d’un organisme accrédité.
4. Faire vivre la bientraitance au quotidien
Le guide HAS sur la bientraitance concerne les personnes majeures accueillies en établissement. Il offre des repères pour prévenir et traiter les signaux de maltraitance.
En équipe, examinez une question très concrète : si un professionnel, une personne accompagnée ou un proche exprime une inquiétude, sait-il à qui s’adresser ? Reprenez le circuit d’alerte, les responsabilités et la façon de suivre les suites données. Choisissez les recommandations adaptées à votre public et à votre mode d’intervention.
Les sources pour approfondir
Documents et outils consultés pour ce guide. Les versions disponibles sont celles proposées par leurs éditeurs.